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 Guide et cours

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joffrey
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Localisation : Craon Anjou

MessageSujet: Guide et cours   Sam Sep 22 2007, 18:04



Dernière édition par le Sam Oct 06 2007, 21:04, édité 1 fois
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Marquise
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MessageSujet: Re: Guide et cours   Sam Oct 06 2007, 13:11

En Anjou, la Justice utilise la Cité de la Justice comme lieu d'archivages, de discussions et d'élaborations de projets. Seuls les personnes faisant parti de la Cour de Justice ou de la Prévôté ont accès à tous les bureaux.

A l'accueil, vous pouvez notamment trouver la liste des membres de la Justice et la Préocédure Judiciaire Angevine.

Dans le bureau du Procureur, chaque procureur peut laisser des actes d'accusation prêts à l'emploi mais qui n'ont pas encore été fait car la personne n'était pas sur le territoire. Ainsi nait la liste des personnes dont l'entrée en Anjou est à surveillée. Cette liste doit être tenue à jour régulièrement et transmise dans le bureau des douaniers.

Aux archives se trouvent les casiers judiciaires. C'est au juge de les créer chaque fois qu'il rend un verdict. Le JAP les tient ensuite à jour.

Le bureau du JAP contient les affaires en cours et aussi les lettres types.

Il y a aussi une table ronde qui peut servir sur demande auprès de Marquise (MmeLaMarquise IG). Par exemple, s'il y a besoin de modifier un texte de loi ou de régler un conflit. La demande d'utilisation doit contenir la liste des personnes qui auront un droit d'accès.
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Marquise
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Date d'inscription : 24/09/2007

MessageSujet: Re: Guide et cours   Sam Oct 06 2007, 13:21

Pour le Procureur :

Chaque ville a un bureau de police. Il est très important de s'y inscrire car communication, communication et communication sont les trois mots d'ordre entre justice et prévôté.

~> Angers : http://policeangers.forumactif.com/index.htm
~> Craon : http://policedecraon.actifforum.com/
~> La Flêche : http://lafleche.actifforum.com/
~> Saumur : http://police-de-saumur.activebb.net/

Un forum existe pouraider les nouveaux procureur : http://procdesrr.forum2jeux.com/index.htm
Ce sont tous les procureurs du royaume, près à échanger leurs expériences et leurs informations.

Le passage de la procédure judiciaire qui concerne le procureur :


Citation :
Article 4 : De la mise en accusation des suspects

4.a Lorsque le Procureur reçoit le dossier, il fait sa mise en accusation à la Cour de Justice et lance ainsi le procès. Il précise notamment les faits, les lois enfreintes, les preuves relevées ou si c'est une récidive.
N.B. : dans des cas très particuliers, le procès peut avoir lieu en place publique, sur demande d’un des membres du Conseil ou du prévenu. Dans ce cas, le Procureur devra être mis au courant avant la mise en accusation.

4.b Les maires de chaque village possèdent le privilège de faire des mises en accusations. Il pourront l'utiliser pour décharger le procureur de certaines affaires. Ils ne devront en aucun cas en user pour des affaires impliquant des étrangers à leur ville, sauf pour des affaires de brigandage.

4.c Le prévenu a ensuite deux jours pour plaider sa cause. S'il ne s'est pas présenté au bout de deux jours, le juge peut décider de lui laisser un délai ou de passer cette étape.

4.d Puis c'est au Procureur (ou au Maire) de faire son réquisitoire. En cas de non présentation de l’accusation, l’accusé peut demander une réduction de peine.

4.e Le réquisitoire de l'accusation ne pourra pas apporter de nouveaux éléments à l'affaire, sauf si ceux-ci ont eu lieu après l'ouverture du procès.

4.f La défense a encore deux jours après le réquisitoire de l'accusation pour présenter une nouvelle plaidoirie. S'il ne s'est pas présenté au bout de deux jours, le juge peut décider de lui laisser un délai ou de passer cette étape.

Pour ce qui est des actes d'accusation moi je reprenais les dossiers des lieutenants de police et j'ajoutais ce qu'il fallait (cf les actes d'accusations préparés dans le bureau du Procureur de la cité de la justice), donc très peu de rp. Après par contre, pour le réquisitoire, en s'appuyant sur ce que demande le code pénal pour un crime ou un délit ou ce que serait le fait s'il était reconnu, on demande une peine réaliste mais sans oublier qu'on est l'accusation, on défend la victime.

Si l'accusé n'est pas en Anjou au moment de la mise en accusation, on ne peut pas ouvrir de procès. Alors je mettais l'acte d'accusation dans le bureau du procureur de la cité de la justice et je tenais la liste des personnes à mettre en procès à jour. Je prévenais les douaniers en espérant qu'un jour justice pourra être rendue.

Pour la prison : pas plus de 3 jours selon un passage de LJS au conseil d'Anjou en juillet 1453 (allez voir les archives, c'est génial).
Pour les amendes : à mon avis, on devrait faire selon l'inventaire de la victime, mais là dessus chacun a sa théorie.
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